Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Éditeur du site
Hébergeur
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site vess.cc (structure, textes, images, logos, marques, vidéos, éléments graphiques, code source) est la propriété exclusive de VESS et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de VESS.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et de limitation du traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse :vess@vess.fr
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez notrepolitique de confidentialité.
Cookies
Le site vess.cc utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement et des cookies de mesure d'audience. Conformément à la réglementation, votre consentement est recueilli lors de votre première visite via un bandeau d'information.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
Limitation de responsabilité
VESS s'efforce de maintenir le site vess.cc accessible et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
VESS décline toute responsabilité quant aux éventuels dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.